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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS CHAVONNET
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EXEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EXEL
ETABLISSEMENTS CHAVONNET, une société anonyme ayant son siège social

Numéro de dépôt :
1498048
Date de dépôt :
10/11/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/11/1998

Présentation de la marque EXEL

Déposée le 10 novembre 1988 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS CHAVONNET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EXEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS CHAVONNET domicilié(e) 22, rue Bréguet, PARIS 11ème. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BONNET-THIRION - France.

La marque EXEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1498048.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXEL est expirée depuis le 10 novembre 1998.

ETABLISSEMENTS CHAVONNET a également déposé les autres marques suivantes : PYROFLEX , TWIN , PYROFLEX


ETABLISSEMENTS CHAVONNET, une société anonyme ayant son siège social - 22, rue Bréguet, PARIS 11ème. - France


CABINET BONNET-THIRION - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-17

Inscription le 6 décembre 2000 - Décision du directeur général statuant négativement sur un recours n°312449 - Publication au BOPI 2000-12-06

Inscription le 9 décembre 1998 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°268233 - Publication au BOPI 1998-12-09

Inscription le 28 décembre 1998 - Recours en restauration n°269501 - Publication au BOPI 1998-12-28

Inscription le 11 octobre 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°190593 - Publication au BOPI 1995-10-11

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